Granuliervorrichtung mit einer gelochten Hohlwalze
Brevet européen · EP0244849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0244849
- Numéro de demande
- EP87106563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1987
- Publié
- 11 nov. 1987
- Délivré
- 19 sept. 1990
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 11/20 (2006.01)B01J 2/20 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3615677 09.05.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Froeschke, Reinhard
D-7056 Weinstadt 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.