Procédé de préparation de sels alkylthioalkaniques
Brevet européen · EP0245231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0245231
- Numéro de demande
- EP87870064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1987
- Publié
- 11 nov. 1987
- Délivré
- 12 sept. 1990
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 323/22 (2006.01)C07C 319/16 (2006.01)
- Priorité
- US A 860949 08.05.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Ruest, Dennis Arthur
Manchester Missouri 63021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.