Procédé de préparation de sels alkylthioalkaniques

Brevet européen · EP0245231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0245231
Numéro de demande
EP87870064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1987
Publié
11 nov. 1987
Délivré
12 sept. 1990
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 323/22 (2006.01)
C07C 319/16 (2006.01)
Priorité
US A 860949 08.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Ruest, Dennis Arthur

Manchester Missouri 63021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.