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Brevet européen · EP0245300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0245300
Numéro de demande
EP86905988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1986
Publié
19 nov. 1987
Délivré
3 avr. 1991
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
SE A 8504584 03.10.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000426 24.09.1986
Publication PCT
WO1987/001914 09.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Hermannson, Jonas

S-412 61 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.