Injektionsgerät
Brevet européen · EP0245312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0245312
- Numéro de demande
- EP86906253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1986
- Publié
- 19 nov. 1987
- Délivré
- 2 mai 1990
- Radié
- 30 oct. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4805/85 08.11.1985
- Demande PCT
- PCT/CH1986/000151 31.10.1986
- Publication PCT
- WO1987/002895 21.05.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 30 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Disetronic Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Disetronic Services AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Disetronic Services AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf → Tecpharma Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Disetronic AG, Brunnmattstrasse 6, 3400 Burgdorf → Disetronic Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 15 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.