Antriebsschlupfregelsystem

Brevet européen · EP0245399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0245399
Numéro de demande
EP86906803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1986
Publié
19 nov. 1987
Délivré
23 janv. 1991
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/60 (2006.01)
B60K 28/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3540708 16.11.1985
Demande PCT
PCT/EP1986/000626 30.10.1986
Publication PCT
WO1987/002948 21.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Kopper, Werner

Brighton, MI 48116, US

Frank, Rüdiger

D-4056 Luttelforst, DE

Schramm, Herbert

D-7000 Stuttgart 1, DE

Wörner, Dieter

D-7127 Pleidelsheim, DE

Möller, Hubert

D-7000 Stuttgart 31, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.