Procédé de fabrication de cacao
Brevet européen · EP0245549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0245549
- Numéro de demande
- EP86303643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1986
- Publié
- 19 nov. 1987
- Délivré
- 27 déc. 1990
- Radié
- 12 mai 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23G 1/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Kajihara, Isamu
Yokosuka-shi Kanagawa-pref., JP
Morishima, Takeshi
Yokosuka-shi Kanagawa-pref., JP
Mori, Shigeo
Narashino-shi Chiba-pref., JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.