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Brevet européen · EP0245895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0245895
Numéro de demande
EP87200750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1987
Publié
19 nov. 1987
Délivré
18 sept. 1991
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
NL A 8601228 15.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Van der Wal, Gillis P.

NL-1380 AC Weesp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.