Isocyanursäurederivate

Brevet européen · EP0246190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246190
Numéro de demande
EP87810286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1987
Publié
19 nov. 1987
Délivré
4 déc. 1991
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/14 (2006.01)
C08K 5/34 (2006.01)
Priorité
CH A 1918/86 12.05.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Stegmann, Werner, Dr.

CH-4410 Liestal

Troxler, Eduard, Dr.

CH-4052 Basel

Hofmann, Peter, Dr.

CH-4059 Basel

Meier, Hans-Rudolf, Dr.

CH-1723 Marly

Dubs, Paul, Dr.

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.