Sammelleitungsventil

Brevet européen · EP0246266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246266
Numéro de demande
EP86906399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1986
Publié
25 nov. 1987
Délivré
3 janv. 1990
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
C30B 25/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8526566 29.10.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000668 29.10.1986
Publication PCT
WO1987/002750 07.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Cryogenic and Vacuum Technology Limited

4 Carters Lane, Kiln Farm/Milton Keynes, GB

GEC-Marconi Limited

The Grove Warren Lane, Stanmore/Middx, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Scott, Michael, Darak

Towcester Northamptonshire, GB

Davies, Richard

Stantonbury Milton Keynes, GB

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