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Brevet européen · EP0246293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246293
Numéro de demande
EP86906885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1986
Publié
25 nov. 1987
Délivré
21 mars 1990
Radié
21 mars 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21B 29/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8528848 22.11.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000710 20.11.1986
Publication PCT
WO1987/003227 04.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Davy McKee (Poole) Limited

Wallisdown Road, Poole/Dorset, GB

Inventeur

Round, Philip Francis

Wimborne/Dorset BH22 9LF, GB

Grocock, Peter

Bournemouth/Dorset BH1 1RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.