Umhüllende Trageverpackung

Brevet européen · EP0246295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246295
Numéro de demande
EP86907074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1986
Publié
25 nov. 1987
Délivré
4 sept. 1991
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/24 (2006.01)
Priorité
US A 794824 01.11.1985
Demande PCT
PCT/US1986/002312 29.10.1986
Publication PCT
WO1987/002649 07.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Wilson, Jerry Franklin

West Monroe, LA 71291, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.