Umhüllende Trageverpackung
Brevet européen · EP0246295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0246295
- Numéro de demande
- EP86907074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1986
- Publié
- 25 nov. 1987
- Délivré
- 4 sept. 1991
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/24 (2006.01)
- Priorité
- US A 794824 01.11.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/002312 29.10.1986
- Publication PCT
- WO1987/002649 07.05.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Wilson, Jerry Franklin
West Monroe, LA 71291, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.