Optoelektronische Einrichtung

Brevet européen · EP0246354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246354
Numéro de demande
EP86112313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1986
Publié
25 nov. 1987
Délivré
2 déc. 1992
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/06 (2006.01)
G01S 17/87 (2006.01)
F41G 3/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3616929 20.05.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.