Schiffsantriebsanlage

Brevet européen · EP0246631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246631
Numéro de demande
EP87107331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1987
Publié
25 nov. 1987
Délivré
11 oct. 1989
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 23/18 (2006.01)
Priorité
DE A 3617425 23.05.1986
DE A 3623980 16.07.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Renk Tacke GmbH

Gögginger Strasse 73, Augsburg, DE

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Terörde, Erwin

D-4440 Rheine, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.