Halopyridone
Brevet européen · EP0246669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0246669
- Numéro de demande
- EP87108073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1983
- Publié
- 25 nov. 1987
- Délivré
- 18 nov. 1993
- Radié
- 22 sept. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 211/86 (2006.01)C07D 213/61 (2006.01)C07D 213/62 (2006.01)
- Priorité
- US A 433273 07.10.1982
- Divisionnaire de
- EP83305662
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 29 août 2003
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique → Syngenta Crop Protection, Inc., 410 Swing Road, Greensboro, NC 27409, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Inc., Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Hartmann, Ludwig Albert
New Castle Delaware DE 19810, US
Stephen, John Fergus
Chester Pennsylvania PA 19380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.