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Brevet européen · EP0246804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0246804
Numéro de demande
EP87304242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1987
Publié
25 nov. 1987
Délivré
15 janv. 1992
Radié
12 mai 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61J 3/07 (2006.01)
Priorité
GB A 8611905 15.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Shionogi Europe B.V.

Emmaplein 5, Amsterdam, NL

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Schweiger, Bernard

F-67640 Fegersheim, FR

Wagner, Alfred

F-67150 Gerstheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.