Dispositif pour contrôler l'insertion de trame

Brevet européen · EP0247225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247225
Numéro de demande
EP86107377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1986
Publié
2 déc. 1987
Délivré
31 oct. 1990
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/36 (2006.01)
D03D 51/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Hellström, Jerker

S-440 41 Nol, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.