Asymmetrischer Spaltpolmotor

Brevet européen · EP0247301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247301
Numéro de demande
EP87103420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
7 nov. 1990
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 17/10 (2006.01)
H02K 5/167 (2006.01)
H02K 5/173 (2006.01)
Priorité
DE A 3617989 28.05.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ebm Elektrobau Mulfingen GmbH & Co.

D-74671 Mulfingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Sturm, Gerhard

D-7119 Mulfingen, DE

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