Durchflusskontrollventil

Brevet européen · EP0247347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247347
Numéro de demande
EP87105616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
7 févr. 1990
Radié
14 avr. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/524 (2006.01)
Priorité
JP A 90629/86 18.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Nakazawa, Masahiko

Tokyo, JP

Tsukada, Kazuo

Hasuda-shi, Saitama, JP

Suzuki, Kazunori

Urawa-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.