Durchflusskontrollventil
Brevet européen · EP0247347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0247347
- Numéro de demande
- EP87105616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1987
- Publié
- 2 déc. 1987
- Délivré
- 7 févr. 1990
- Radié
- 14 avr. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 31/524 (2006.01)
- Priorité
- JP A 90629/86 18.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mars 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Nakazawa, Masahiko
Tokyo, JP
Tsukada, Kazuo
Hasuda-shi, Saitama, JP
Suzuki, Kazunori
Urawa-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.