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Brevet européen · EP0247605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247605
Numéro de demande
EP87107746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
7 oct. 1992
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/30 (2006.01)
Priorité
US A 869164 30.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Barlow, George J.

Tewksbury Massachusetts 01876, US

Carroll, Elmer W.

Billerica Massachusetts 01866, US

Keeley, James W.

Nashua New Hampshire 03063, US

Martland, Wallace A.

Amherst New Hampshire 03031, US

Morganti, Victor M.

Lincoln Massachusetts 01773, US

Peters, Arthur

Sudbury Massachusetts 01776, US

Zelley, Richard C.

Billerica Massachusetts 01821, US

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