Bracelet de montre
Brevet européen · EP0247715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0247715
- Numéro de demande
- EP87303061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1987
- Publié
- 2 déc. 1987
- Délivré
- 2 nov. 1989
- Radié
- 30 avr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP U70841/86 12.05.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 déc. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Yamaura, Junichi
Shiojiri-shi Nagano-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.