Dérivés de thiadiazinones

Brevet européen · EP0247724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247724
Numéro de demande
EP87303560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
11 sept. 1991
Radié
30 avr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 417/04 (2006.01)
C07C 333/04 (2006.01)
C07D 233/61 (2006.01)
Priorité
GB A 8610369 28.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Coates, William John

Welwyn Garden City Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.