Dérivés de thiadiazinones
Brevet européen · EP0247724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0247724
- Numéro de demande
- EP87303560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1987
- Publié
- 2 déc. 1987
- Délivré
- 11 sept. 1991
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 417/04 (2006.01)C07C 333/04 (2006.01)C07D 233/61 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8610369 28.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Coates, William John
Welwyn Garden City Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.