Machine d'estampage rotative et son train d'engrenages

Brevet européen · EP0247727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247727
Numéro de demande
EP87303642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
24 févr. 1993
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26F 1/38 (2006.01)
B26D 5/08 (2006.01)
Priorité
US A 866068 21.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The Ward Machinery Company

10615 Beaver Dam Road, Cockeysville (MD), US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Benach, Douglas T.

Lutherville, Maryland 21093, US

Van Noy, John R.

Baltimore Maryland 21234, US

Millard, Michael W.

Baldwin Maryland 21013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.