Emballage pour boisson

Brevet européen · EP0247841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0247841
Numéro de demande
EP87304674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1987
Publié
2 déc. 1987
Délivré
23 mai 1990
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/34 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
GB A 8612868 27.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Seward, Barry

Four Marks Nr Alton Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.