Elektrisches Steuerungsgetriebe
Brevet européen · EP0248034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0248034
- Numéro de demande
- EP86906600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1986
- Publié
- 9 déc. 1987
- Délivré
- 13 déc. 1989
- Radié
- 13 déc. 1989
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 790376 23.10.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/002153 14.10.1986
- Publication PCT
- WO1987/002631 07.05.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 janv. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Behr, Michael, E.
Brighton, MI 48116, US
Wozniak, Kenneth, P.
Farmington Hills, MI 48018, US
Gaubis, Philip, A.
Walled Lake, MI 48088, US
Guest, Philip, Q., Jr.
Oakland, MI 48072, US
Graves, James, L.
Royal Oak, MI 48073, US
Wand, Thomas, J.
Canton, MI 48188, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.