Hochfeste Polyolefine

Brevet européen · EP0248056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0248056
Numéro de demande
EP86907198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1986
Publié
9 déc. 1987
Délivré
22 sept. 1993
Radié
22 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 2/12 (2006.01)
B29C 43/22 (2006.01)
B29C 47/00 (2006.01)
Priorité
US A 802153 25.11.1985
US A 901768 29.08.1986
Demande PCT
PCT/US1986/002483 24.11.1986
Publication PCT
WO1987/003288 04.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Chanzy, Henri Dominique

Isère, FR

Rotzinger, Bruno

Untersiggenthal

Smith, Paul

Wilmington/DE, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.