Fixateur externe dynamique
Brevet européen · EP0248138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0248138
- Numéro de demande
- EP86810242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1986
- Publié
- 9 déc. 1987
- Délivré
- 3 avr. 1991
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/60 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jaquet Orthopédie S.A., 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma SA, 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Stryker Trauma SA, 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Inventeur
S-18142 Lidingoe, SE
CH-1219 Le Lignon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.