Espagnolette commandée par cylindre conventionnel

Brevet européen · EP0248142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0248142
Numéro de demande
EP87101765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1987
Publié
9 déc. 1987
Délivré
14 nov. 1990
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 17/04 (2006.01)
E05C 9/04 (2006.01)
Priorité
IT A 2070686 06.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 28 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ISEO SERRATURE S.p.A

Iseo Serrature S.p.A.

Via Girolamo 34, Pisogne (Brescia), IT

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mazzoli, Renato

I-25055 Pisogne (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.