Composés difluorocétoniques

Brevet européen · EP0249349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0249349
Numéro de demande
EP87304452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1987
Publié
16 déc. 1987
Délivré
14 oct. 1992
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/16 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
Priorité
GB A 8613704 05.06.1986
US A 3993 16.01.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Trainor, Amy Diane

Glenmills, PA 19342, US

Stein, Mark Morris

Wilmington, DE 19803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.