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Brevet européen · EP0249396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0249396
- Numéro de demande
- EP87304942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1987
- Publié
- 16 déc. 1987
- Délivré
- 4 mars 1992
- Radié
- 4 mars 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8613809 06.06.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Barber, Anthony
Oxford OX7 6XY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.