Enveloppe inflammable pour composition allume-feu pour combustible solide

Brevet européen · EP0249437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0249437
Numéro de demande
EP87305070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1987
Publié
16 déc. 1987
Délivré
23 janv. 1991
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 11/04 (2006.01)
C10L 5/40 (2006.01)
Priorité
US A 872590 10.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Celanese Corporation

1211 Avenue of the Americas, New York/NY, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Dotson, Duane L.

Mountain Lakes New Jersey, US

Forschirm, Alex

Parsippany New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.