Chaise avec dossier articulé

Brevet européen · EP0249584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0249584
Numéro de demande
EP87830209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1987
Publié
16 déc. 1987
Délivré
17 juil. 1991
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
IT U5352386 12.06.1986
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pro-Cord S.r.l.

Via del Pratello n. 9, Bologna, IT

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Piretti, Giancarlo

I-40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.