Behandlungsdüsen für Fäden

Brevet européen · EP0249804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0249804
Numéro de demande
EP87108005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1987
Publié
23 déc. 1987
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8614727 17.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Werner, Nabulon

CH-8455 Rüdlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.