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Brevet européen · EP0250021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0250021
Numéro de demande
EP87201014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1987
Publié
23 déc. 1987
Délivré
14 mars 1990
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT A 8337486 20.06.1986
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Icaro Olivieri & C. S.p.A.

Via Feltrina Sud 172, Montebelluna (Treviso), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Callegari, Mario

Biadene di Montebelluna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.