Protection contre les surcharges
Brevet européen · EP0250133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0250133
- Numéro de demande
- EP87304988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1987
- Publié
- 23 déc. 1987
- Délivré
- 19 sept. 1990
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 873619 12.06.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hiscock, Christopher John
Georgetown Massachusetts 01833, US
Domeier, Wayne Hans
Boston Massachusetts 02115, US
Chin, Laurence D.
West Newton Massachusetts, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.