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Brevet européen · EP0250193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0250193
- Numéro de demande
- EP87305288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1987
- Publié
- 23 déc. 1987
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 27 oct. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 311/60 (2006.01)C07D 311/92 (2006.01)C07D 405/10 (2006.01)G03C 1/72 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8614680 17.06.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Heller, Harry George
Llandaff Cardiff CF6 10L Wales, GB
Oliver, Stephen Nigel
Felixstowe Suffolk IP11 9PL, GB
Whittall, John
Caerphilly Mid-Glamorgan Wales, GB
Brettle, Jack
Towcester Northampton, GB
Baskerville, Martin W.
Towcester Northampton, GB
Trundle, Clive
Towcester Northampton, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.