Composizioni pesticide e processo per prepararle

Brevet européen · EP0250908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0250908
Numéro de demande
EP87108042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1987
Publié
7 janv. 1988
Délivré
23 déc. 1992
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/10 (2006.01)
A01N 63/00 (2006.01)
Priorité
US A 870195 03.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Rheaume, Lisa J.

Midland, Mich. 48640, US

Gegner, Julie A.

Surfside Texas 77541, US

Peters, James

Midland, Mich. 48640, US

Jakubowski, James J.

Midland, Mich. 48640, US

Haigh, Daniel H.

Sanford, Mich. 48657, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.