Moteur à combustion interne

Brevet européen · EP0250960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0250960
Numéro de demande
EP87108372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1987
Publié
7 janv. 1988
Délivré
21 août 1991
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 75/02 (2006.01)
F02G 3/02 (2006.01)
F02B 19/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2560/86 25.06.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Roger Bajulaz

1292 Chambésy

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bajulaz, Roger

CH-1292 Chambésy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.