Verbindungsvorrichtung

Brevet européen · EP0251663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0251663
Numéro de demande
EP87305594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1987
Publié
7 janv. 1988
Délivré
30 janv. 1991
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/06 (2006.01)
B65D 25/50 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8615410 24.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Shadwell, David William

Macclesfield Cheshire SK10 5BP, GB

Joseph, Martin

Altrincham Cheshire WA15 0AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.