Färbeverfahren unter Verwendung einer Indigo oder ein Derivat davon enthaltenden Biomasse

Brevet européen · EP0252002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252002
Numéro de demande
EP87810340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1987
Publié
7 janv. 1988
Délivré
7 avr. 1993
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 61/00 (2006.01)
C09B 7/02 (2006.01)
C12P 17/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3620915 23.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.