Sous-munition autoguidée

Brevet européen · EP0252036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252036
Numéro de demande
EP87850087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1987
Publié
7 janv. 1988
Délivré
15 mai 1991
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/58 (2006.01)
F41G 7/22 (2006.01)
Priorité
SE A 8601423 27.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Persson, Per-Olof

S-691 33 Karlskoga, SE

Albrektsson, Kjell

S-691 32 Karlskoga, SE

Axinger, Jan

S-688 00 Storfors, SE

Fixell, Jan-Olof

S-691 54 Karlskoga, SE

Hyvärinen, Jari

NO-4042 Hafrsfjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.