Sous-munition autoguidée
Brevet européen · EP0252036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0252036
- Numéro de demande
- EP87850087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1987
- Publié
- 7 janv. 1988
- Délivré
- 15 mai 1991
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 12/58 (2006.01)F41G 7/22 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8601423 27.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 28 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Persson, Per-Olof
S-691 33 Karlskoga, SE
Albrektsson, Kjell
S-691 32 Karlskoga, SE
Axinger, Jan
S-688 00 Storfors, SE
Fixell, Jan-Olof
S-691 54 Karlskoga, SE
Hyvärinen, Jari
NO-4042 Hafrsfjord, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.