Rauchgasentgiftungsanlage

Brevet européen · EP0252132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252132
Numéro de demande
EP87900631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1987
Publié
13 janv. 1988
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/34 (2006.01)
Priorité
CH A 148/86 16.01.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000004 15.01.1987
Publication PCT
WO1987/004366 30.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Anton Maag

7074 Malix

Inventeur

Maag, Anton

CH-7074 Malix

Hälg, Robert

CH-7012 Felsberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.