Dispositif de réglage approximatif

Brevet européen · EP0252174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252174
Numéro de demande
EP86109284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1986
Publié
13 janv. 1988
Délivré
2 janv. 1991
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/26 (2006.01)
H01J 37/20 (2006.01)
B23Q 1/14 (1990.01)
B25J 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.