Kardierverfahren

Brevet européen · EP0252569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252569
Numéro de demande
EP87201296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1987
Publié
13 janv. 1988
Délivré
12 janv. 1994
Radié
12 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D01G 15/62 (2006.01)
D01H 13/04 (2006.01)
B65H 59/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8616728 09.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Butterworth, Martin

Ilkley West Yorkshire LS29 9NJ, GB

Coulter, John

Ilkley West Yorkshire LS29 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.