Kardierverfahren
Brevet européen · EP0252569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0252569
- Numéro de demande
- EP87201296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1987
- Publié
- 13 janv. 1988
- Délivré
- 12 janv. 1994
- Radié
- 12 janv. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D01G 15/62 (2006.01)D01H 13/04 (2006.01)B65H 59/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8616728 09.07.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Butterworth, Martin
Ilkley West Yorkshire LS29 9NJ, GB
Coulter, John
Ilkley West Yorkshire LS29 9NJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.