Procédé de bioconversion sélective du dinitrate d'isosorbitol

Brevet européen · EP0252855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0252855
Numéro de demande
EP87401650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1987
Publié
13 janv. 1988
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 17/18 (2006.01)
Priorité
FR A 8610177 11.07.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

15, quai Anatole France, Paris 7e, FR

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Inventeur

Lenfant, Maryse

F-91190 Gif Sur Yvette, FR

Ropenga, Jacek

F-91940 Les Ulis, FR

Wimmer, Eric

F-84700 Sorgues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.