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Brevet européen · EP0253089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253089
Numéro de demande
EP87106933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
11 sept. 1991
Radié
11 sept. 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06K 19/08 (2006.01)
B42D 15/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2776/86 10.07.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Electrowatt Technology Innovation AG

Landis & Gyr Betriebs AG

6301 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Blazso, Eva

CH-6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.