Article vaginal et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0253109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253109
Numéro de demande
EP87107710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
9 oct. 1991
Radié
26 mai 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8602666 16.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Estradiol

C00253109/01 · Médicament · Demande · Protection du 27 mai 2007 au 31 mai 2009

Autorisation 52275 (IKS, 1 juin 1994)

Radié, Rejeté

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 29 févr. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kabi Pharmacia AB, Uppsala, Suède → Pharmacia AB, S-171 97 Stockholm, Suède

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pharmacia AB

S-171 97 Stockholm, SE

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Lindskog, Inga Marianne

S-253 74 Helsingborg, SE

Sjögren, Bengt Christer Hans

S-260 40 Viken, SE

Andersson, Sven-Börje

S-260 35 Oedakra, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.