Stapelbarer Flaschenkasten

Brevet européen · EP0253363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253363
Numéro de demande
EP87110162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
23 mai 1990
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3623856 15.07.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Schoeller-Plast S.A.

11, route de la Condémine, 1680 Romont FR

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Schoeller, Martin

CH-7524 Zuoz

Schoeller, Christoph

CH-7524 Zuoz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.