Herzschrittmacher

Brevet européen · EP0253505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253505
Numéro de demande
EP87305279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
9 févr. 1994
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/365 (2006.01)
Priorité
US A 875218 17.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Haluska, Edward A.

Angleton Texas 77515, US

Whistler, Stephen J.

Lake Jackson Texas 77030, US

Baker, Ross G., jun.

Houston Texas 77098, US

Calfer, Richard V.

Houston Texas 77030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.