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Brevet européen · EP0253516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253516
Numéro de demande
EP87305403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
15 mai 1991
Radié
15 mai 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01Q 1/18 (2006.01)
G01C 19/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8617025 12.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

The General Electric Company, p.l.c.

1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, GB

Inventeur

Rogers, Neville

Braintree Essex CM7 7HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.