Hitzegehärtetes Glas
Brevet européen · EP0253525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0253525
- Numéro de demande
- EP87305572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1987
- Publié
- 20 janv. 1988
- Délivré
- 9 mai 1990
- Radié
- 9 mai 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03B 35/18 (2006.01)C03B 25/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8615678 26.06.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Ward, Peter
Garswood-near-Wigan/Lancs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.